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Marques déposées par la société EARL JEAN MARC FLOUTIER
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EFFLUVES Domaine du Grand Chemin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFLUVES Domaine du Grand Chemin
EARL JEAN MARC FLOUTIER, EARL

Numéro de dépôt :
3768054
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2020
EFFLUVES Domaine du Grand Chemin de EARL JEAN MARC FLOUTIER

Présentation de la marque EFFLUVES Domaine du Grand Chemin

Déposée le 20 septembre 2010 par la société EARL JEAN MARC FLOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFLUVES Domaine du Grand Chemin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la société EARL JEAN MARC FLOUTIER domicilié(e) 1 Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 789 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JEAN MARC FLOUTIER domicilié(e) 1 Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

La marque EFFLUVES Domaine du Grand Chemin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFLUVES Domaine du Grand Chemin est expirée depuis le 20 septembre 2020.

EARL JEAN MARC FLOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN , Léra , JMF DOMAINE DU GRAND CHEMIN , DOMAINE DU GRAND CHEMIN , Domaine du Petit chemin


EARL JEAN MARC FLOUTIER, EARL - 1 Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France - SIREN 380789214


EARL JEAN MARC FLOUTIER - 1 Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays ou d'appellation d'origine.